T-Shirts-Abduction.Art : L'art de porter des must-have au quotidien. Des produits haut de gamme, doux à porter, qui marquent les esprits !
(1) Pour éviter les spams, nous avons ajouté un espace avant et après le symbole @ dans nos adresses email. Veuillez supprimer ces espaces avant d'envoyer votre message.
Les présentes conditions générales de vente (CGV), accessibles à tout moment sur le site T-Shirts-Abduction.Art et mises à disposition sur ce support, définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de toute vente conclue à distance à compter du 6 décembre 2024.
Le présent contrat est personnel et ne peut être cédé à un tiers, ni en totalité ni en partie, sans l'accord écrit et préalable du vendeur, donné par lettre recommandée avec accusé de réception. Toute cession effectuée en violation de cette disposition sera considérée comme nulle et de nul effet.
L'Acheteur (Client) reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les accepte sans réserve en passant commande.
Toute commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'Acheteur aux présentes conditions générales de vente, qui prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières, sauf dérogation expresse et écrite.
Le Vendeur et éditeur du site T-Shirts-Abduction.Art, Jean-Marc PLECIS, se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente à compter de leur publication sur le site, étant entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande. Les nouvelles conditions générales seront applicables à toutes les commandes passées à compter de leur date de mise en ligne. Il est donc conseillé au Client de consulter régulièrement les présentes conditions générales de vente.
Ces CGV sont susceptibles d'être modifiées à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la passation de la commande.
Dans l'hypothèse où l'une quelconque des stipulations des présentes conditions générales serait déclarée nulle ou inapplicable par une décision de justice, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Le Vendeur est Jean-Marc PLECIS, micro-entrepreneur immatriculé au RCS du Mans sous le numéro 423 607 993 00049. Le siège social de la micro-entreprise est au 517 chemin des courbes brûlées, 72200 La Flèche - France. Il n'y a pas de stock à cette adresse privée, tout est disponible en ligne par le biais du présent site marchand.
Vous pouvez nous contacter par email à l'adresse: ✉ [boutique @ t-shirts-abduction.com]¹ ou par le tchat inclus dans la boutique pour un contact immédiat si nous sommes en ligne... ou par le lien "contact" en bas des pages.
Notre activité principale est la vente de t-shirts marqués et autres produits personnalisés.
Le présent site Web est hébergé par SAS TPOP (Tpop.com), une société française spécialisée dans les solutions e-commerce et experte en impression personnalisée sur t-shirts et autres produits, immatriculée au RCS de Nîmes sous le numéro 902 108 646, dont le siège social est situé à Lieu dit Plan Long, rue des Micocouliers, 30430 Barjac, France.
Hébergeur serveur : Scaleway SAS, BP 438 75366 Paris Cedex 08, France.
Avant de passer commande, l’Acheteur reconnaît avoir pris connaissance de manière claire et complète des présentes conditions générales de vente, ainsi que de toutes les informations précontractuelles obligatoires prévues par la loi, notamment :
✷ Le prix des produits et les frais accessoires ;
✷ Les modalités de paiement, de livraison et de retour ;
✷ Les caractéristiques essentielles des produits ;
✷ Le droit de rétractation ; Les garanties légales ;
✷ Les coordonnées du Vendeur et les modalités de contact.
L’Acheteur déclare accepter sans réserve l’ensemble de ces informations et conditions.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros (€) et comprennent toutes les taxes applicables. Le Vendeur étant un micro-entrepreneur, il n'est pas assujetti à la TVA, de ce fait, les entreprises ne pourront pas récupérer la TVA.
Les frais de livraison, calculés en fonction du poids et de la destination, sont indiqués avant la validation de la commande. Les frais de port sont calculés selon les tarifs en vigueur sur la plateforme TPOP.com et sont à la charge du Client.
Jean-Marc PLECIS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, étant entendu que les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Des réductions ou des offres promotionnelles peuvent être proposées occasionnellement. Ces offres sont valables dans les conditions et pour la durée indiquées.
Si des produits numériques sont mis en vente sur T-Shirts-Abduction.Art, la livraison est effectuée par voie électronique et aucun frais de port ne sera appliqué. Les produits numériques sont livrés par téléchargement immédiat sur votre compte client. Les produits numériques sont destinés à un usage strictement personnel et non commercial. Toute reproduction, diffusion ou modification est interdite sans autorisation préalable.
Les produits proposés à la vente sur notre site sont conformes à la législation française et bénéficient de la garantie légale de conformité, conformément au Code de la consommation. Ils sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, si des erreurs ou omissions apparaissent dans la présentation des produits, Jean-Marc PLECIS ne pourra en être tenu responsable.
Les produits peuvent inclure, selon les stocks disponibles et selon l'adaptabilité des dessins imprimés, des T-shirts, posters, tote-bags, crop-tops, tabliers, casquettes, stickers, Sweat-shirts, hoodies, robes à capuches, sac à dos, Mugs, coussin + housse, bouteilles, etc.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit, le Vendeur informera le Client dans les meilleurs délais et procédera au remboursement des sommes versées.
Les dimensions de marquage ne sont données qu’à titre indicatif et peuvent être modifiées à l’appréciation de l’opérateur de fabrication suivant le visuel fourni, la coupe et la taille des produits concernés.
Les images des produits sont non contractuelles. En aucun cas, Jean-Marc PLECIS n’assure une parfaite correspondance des couleurs de marquage par rapport aux visuels telles que vous les percevez sur un écran. Les couleurs lumineuses des écrans d'ordinateur, de tablettes et de smartphone peuvent être différentes bien que nos visuels imprimés soient élaborés avec soin et que leur colorimétrie soit optimisée ; par conséquent, la responsabilité de Jean-Marc PLECIS ne saurait aucunement être engagée de ce fait.
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) générées par la plateforme TPOP. Le Vendeur étant un micro-entrepreneur, il n'est pas assujetti à la TVA. Les frais de port visibles avant la validation du paiement sont calculés selon les tarifs en vigueur sur la plateforme TPOP.com et sont à la charge du Client.
Afin de garantir la bonne exécution de ses commandes et de protéger les intérêts de l'entreprise, Jean-Marc PLECIS se réserve le droit d'annuler toute commande d'un Client présentant des risques d'impayés, notamment en cas de litige relatif à un paiement antérieur ou autres abus et tentatives de fraude. Le Client sera informé par email de l'annulation de sa commande et d'un éventuel remboursement des sommes déjà versées.
Les paiements se font exclusivement par carte bancaire via la plateforme sécurisée professionnelle: Stripe.com. Le débit est réalisé au moment de la validation de votre commande. Pour votre sécurité, aucune information bancaire n'est enregistrée sur notre site. Toutes les données sont cryptées et traitées par Stripe. En cas d'échec de paiement, votre commande sera automatiquement annulée.
Les produits demeurent la propriété exclusive de Jean-Marc PLECIS jusqu'au paiement intégral du prix par l'Acheteur. Le transfert de propriété est réalisé à compter du paiement complet de l'ensemble de la commande, et ce, quelle que soit la date de livraison des produits.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande.
✷ Délais de livraison : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis. Ils peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et du transporteur.
✷ Transporteur : La livraison est effectuée par la poste et par tout autre transporteur selon le pays de destination.
✷ Réception de la commande : Le Client est tenu de vérifier l'état de la marchandise à la livraison et de signaler toute anomalie (avarie, produit manquant) par email.
✷ Responsabilité du transporteur : Les risques liés au transport sont transférés au Client dès la remise de la marchandise au transporteur.
✷ Force majeure : Les retards de livraison ou de non livraison dus aux transporteurs, quels qu'en soient les motifs, ou dus à des événements indépendants de la volonté du Vendeur (force majeure) ne sauraient engager la responsabilité de ce dernier.
Préparation et expédition de votre commande :
Les commandes sont traitées et les produits sont expédiés directement par TPOP.com, en notre nom, conformément à leurs conditions générales.
Dès réception de votre commande, nous nous engageons à lancer sa production sous 2 à 4 jours ouvrés. Une fois votre produit prêt, nous le confions à notre transporteur.
Délais de livraison estimés :
Après une commande, nous attendons par défaut un minimum de 24 heures avant de l'envoyer en production afin que le Client puisse la modifier. Ce délai de rétention vous permet d'annuler une commande ou d'en modifier l'adresse de livraison par exemple car une fois la commande passée en production il n'est plus possible de l'annuler.
Ensuite il vous faut compter le délai d'expédition :
✷ France métropolitaine : Recevez votre colis sous 2 à 3 jours ouvrés.
✷ Union européenne : Comptez entre 3 et 10 jours ouvrés pour une livraison.
✷ Reste du monde : La livraison peut prendre entre 5 et 14 jours ouvrés.
Suivi de votre colis :
Afin que vous puissiez suivre l'acheminement de votre colis en temps réel, nous vous envoyons automatiquement un numéro de suivi par email.
Optimisation des frais de port : Pour vous faire bénéficier des meilleurs tarifs, nous regroupons vos commandes si elles sont destinées à la même adresse.
Les produits expédiés en dehors de l'Union européenne sont susceptibles d'être soumis à des droits de douane, taxes d'importation et autres frais locaux déterminés par les autorités douanières du pays de destination. Le montant de ces frais est à la charge exclusive du Client, même si celui-ci n'est pas connu au moment de la commande, et varie en fonction de la nature des produits, de leur valeur et des réglementations douanières en vigueur dans le pays de destination.
Le Vendeur ne peut être tenu responsable de ces frais et ne peut en aucun cas être sollicité pour les régler. Il est de la responsabilité du Client de se renseigner sur les formalités douanières applicables dans son pays et de s'acquitter de tous les frais y afférents.
La livraison est effectuée par La Poste française (relayée par les postes locales dans chaque pays) ou par un transporteur externe en fonction des besoins.
Les risques de perte, de vol, de détérioration ou de retard de livraison sont transférés à l'Acheteur à compter de la remise de la commande par La Poste ou par le transporteur, matérialisée par la remise d'un avis de passage ou d'un numéro de suivi (le cas échéant). La remise du colis au bureau de poste ou à l'adresse de livraison constitue une présomption simple de livraison.
L'Acheteur est tenu de vérifier l'état du colis à réception et de formuler toutes réserves par écrit auprès du facteur, du bureau de poste ou du transporteur dans les plus brefs délais, selon les modalités prévues par leurs conditions générales, suivant la réception du colis. En l'absence de réserves formulées dans ce délai, l'Acheteur est réputé avoir accepté la marchandise dans l'état où elle lui a été remise.
En cas de perte, de vol, de détérioration ou de retard de livraison, l'Acheteur est invité à formuler une réclamation auprès de La Poste ou du transporteur dans les délais et selon les modalités prévues par leurs conditions générales. La responsabilité du transporteur est engagée dans les conditions prévues par les conventions régissant le transport.
La remise du colis à un tiers désigné par l'Acheteur est considérée comme une livraison valable. L'Acheteur a le droit de formuler des réserves même après l'ouverture du colis si les dommages n'étaient pas apparents à la livraison.
Les produits proposés à la vente sont conformes aux descriptions faites sur le site et répondent aux qualités que l'Acheteur peut légitimement attendre compte tenu de la nature du produit et du prix.
En cas de non-conformité du produit, l'acheteur bénéficie des dispositions légales en vigueur et dispose notamment des droits prévus aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation.
Le Vendeur met tout en œuvre pour offrir au Client des produits de qualité et répondant à ses attentes.
Produits éventuellement défectueux: Si le Client constate une malfaçon due au Vendeur (erreur d'impression, défaut de fabrication, erreur de couleur ou de taille de la part du Vendeur, etc.), dans les quatorze (14) jours suivant la réception de sa commande, le Client bénéficie du droit de rétractation prévu par l'article L.221-18 du Code de la consommation. Le Client peut alors retourner le produit selon les spécifications mentionnées plus bas (dans cet article 13) pour un échange ou un remboursement.
Important: Avant tout, le Client doit contacter le vendeur à ✉ [retour @ t-shirts-abduction.com]¹ dans les conditions expliquées plus bas dans cet article.
Le Vendeur n'ayant pas de stock pré-imprimé, les produits de T-Shirts-Abduction.Art sont conçus spécialement pour le Client, selon ses choix. Chaque commande étant unique et fabriquée à la demande, elle ne peut faire l'objet d'un droit de rétractation. Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Le Client est invité à prendre le temps de choisir la bonne taille dès le passage de sa commande.
Erreur: L'erreur de taille et de couleur est sous la responsabilité du Client. Il est essentiel que le Client vérifie attentivement les tailles disponibles et choisisse celle qui correspond à ses mensurations ou à celles de la personne à qui il offre le produit. En cas de doute, le Client doit consulter le guide des tailles détaillé disponible sur chaque fiche produit. (Cliquer sur "Mesures" près du menu déroulant "Taille" sur la fiche produit). Chaque choix se fait uniquement dans les menus déroulants (exemple menus "Couleur", "Taille", etc.) et non en cliquant sur les petites images sous l'image principale du produit. Une page: ➡︎"Processus d'Achat" avec copies d'écran est disponible dans le menu principal, dans l’onglet "Savoir" et en bas de la page ➡︎"Livraison".
En cas d'erreur faite par le Client et constatée à la réception de l'e-mail de confirmation de son achat, le Client doit contacter rapidement le Vendeur. Le client doit signaler son erreur dans les (2) heures au Vendeur à ✉ [retour @ t-shirts-abduction.com]¹. Si c'est un problème d'adresse, le Vendeur pourra la corriger mais s'il s'agit d'une erreur de taille, de couleur ou autres, il n'est techniquement pas possible de les changer et le Vendeur annulera la commande du Client. Passé ce délai de 2 heures il peut être difficile pour le Vendeur d'avoir le temps de corriger ou annuler la commande du Client avant les 24 heures. La commande du Client entrera en production 24 heures après sa commande et ne pourra plus être modifiée, annulée ou remboursée et le produit lui sera envoyé. Bien que le désir du Vendeur soit de satisfaire son Client, il ne peut garantir l'exécution de la demande selon sa disponibilité sur Internet ou selon les circonstances. Cette situation ne saurait engager la responsabilité du vendeur.
✷ Exigeant et perfectionniste, le Vendeur teste lui-même la qualité de ses visuels et produits proposés dans sa boutique. Après une évaluation positive selon des critères de qualité les plus élevés, ils sont mis en vente sur T-Shirts-Abduction.Art pour vous offrir une qualité irréprochable.
✷ Les images des produits sont non contractuelles. En aucun cas, le Vendeur n’assure une parfaite correspondance des couleurs de marquage par rapport aux visuels telles que le client les perçoit sur un écran ainsi que des couleurs des produits. Les couleurs lumineuses des écrans d'ordinateur, des tablettes et des smartphones peuvent être différentes bien que nos visuels imprimés soient élaborés avec grand soin, avec de nombreuses révisions pour les parfaire, et que leur colorimétrie et contraste soient optimisés ; par conséquent, la responsabilité du Vendeur, ne saurait aucunement être engagée de ce fait.
Si le Client constate un défaut ou une non-conformité sur un produit par rapport à sa demande, il lui est demandé de contacter le Vendeur par e-mail très rapidement et au plus tard dans les 7 jours suivant la réception de sa commande. Dans un premier temps, le Client devra envoyer au Vendeur des photos claires des produits sur une surface plane et bien éclairée. Cette étape simple et rapide aidera le Vendeur à résoudre rapidement le problème. Le Client devra préciser la référence du produit, la date de commande, etc, comme indiqué dans le modèle type ci-bas, et devra décrire le problème rencontré. La demande sera traité par le Vendeur dans les plus brefs délais.
✷ Délai: Le Client doit informer le Vendeur de sa décision de retourner le produit dans les 14 jours suivant sa réception.
✷ Produits éligibles: Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine avec ses accessoires éventuels, complets, neufs (non portés, non abîmés, non endommagés ou salis).
✷ Frais de retour: Les frais de retour sont à la charge du Client. Ces frais de retour sont remboursables si l'erreur vient du vendeur.
✷ Remboursement: Si ces conditions sont remplies , le Vendeur procédera au remboursement, par le moyen de paiement dont il aura convenu avec le Client, du prix d'achat dans les 14 jours suivant la réception du colis retourné.
Si le Client constate un défaut ou une non-conformité sur un produit par rapport à sa demande, il lui est demandé de contacter le Vendeur par email très rapidement et au plus tard dans les 7 jours suivant la réception de sa commande. Dans un premier temps, le Client devra envoyer au Vendeur des photos claires des produits sur une surface plane et bien éclairée. Cette étape simple et rapide nous aidera le Vendeur à résoudre rapidement le problème. Le Client devra préciser la référence du produit, la date de commande, etc, comme indiqué dans le modèle type ci-bas, et devra décrire le problème rencontré. La demande sera traité par le Vendeur dans les plus brefs délais.
Pour toute demande de retour, le Client doit contacter le Vendeur à l'adresse suivante :✉ [retour @ t-shirts-abduction.com]¹.
Modèle de lettre type pour la rétractation du consommateur dans le cas d'un contrat à distance.
Lettre à adresser en recommandé avec accusé de réception, ou suivi , ou par mail, au Vendeur.
Votre prénom et nom
Votre adresse
Code postal - Ville - Pays
Destinataire : Jean-Marc PLECIS
517 chemin des courbes brûlées
72200 - La Flèche - France
Email : ✉ [retour @ t-shirts-abduction.com]¹
À ..., le ... (date de la lettre)
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien suivant pour un problème rencontré:
✷ Nom(s) et référence(s) de(s) l’article(s) :
✷ Commandé(s) le :
✷ Reçu(s) le :
✷ N° commande :
✷ Description du problème rencontré :
Votre signature (si cette demande est effectuée par courrier postal) :
Remboursement
En cas de retour accepté, nous vous rembourserons le montant de votre achat dans les 14 jours suivant la réception du colis.
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, matériel ou immatériel, résultant :
✷ De la reproduction des couleurs des produits imprimés, qui peuvent varier légèrement par rapport à l'échantillon numérique en raison des contraintes techniques de l'impression ;
✷ D'une légère différence de taille ou de forme des produits finis par rapport aux visuels présentés, due aux tolérances inhérentes aux procédés de fabrication ;
✷ D'une utilisation non conforme des produits par l'Acheteur, notamment en cas de lavage ou de séchage à des températures non recommandées ;
✷ D'une modification non autorisée des produits ;
✷ De la logistique qui est hors de notre contrôle et peut prendre plus de temps que prévu ;
✷ D'un cas de force majeure ou d'un événement indépendant de sa volonté, tels que les intempéries, les catastrophes naturelles, les grèves, les lock-out, les black out, confinements, les incendies, les épidémies, les interruptions de transport et les perturbations de télécommunications, les guerres, etc ;
✷ D'un fait de tiers tels que les opérateurs de télécommunications, les fournisseurs d'accès à Internet, les autorités administratives ou judiciaires ;
✷ D'une incompatibilité des produits avec d'autres produits ou éléments ;
✷ De toute utilisation du réseau Internet et de ses risques inhérents, tels que les intrusions, les virus, les interruptions de service, les pertes de données ;
✷ Des liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites Web. Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites tiers. la présence de liens ne signifie pas une approbation du contenu de ces sites.
En cas de force majeure empêchant l'exécution de la commande, les parties s'engagent à se tenir mutuellement informées et à rechercher de concert une solution adaptée. Si la force majeure persiste au-delà d'une durée de deux mois, les parties pourront mettre fin au contrat sans indemnité.
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, accessible à l'adresse suivante : ➡︎ T-Shirts-Abduction.Art/politique-de-confidentialite.
Tous les éléments du site web (textes, images, logos, graphismes, marques, etc.) et les produits proposés à la vente (notamment les designs imprimés sur les t-shirts et autres supports) sont la propriété exclusive du Vendeur et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur et les marques.
L'achat d'un produit confère à l'Acheteur un droit d'usage strictement personnel et non exclusif sur le produit acheté. Tout autre droit, notamment les droits de reproduction, de représentation, de modification, d'adaptation, de traduction, partielle ou intégrale, de diffusion, de communication au public, de mise à disposition du public ou de cession à un tiers, est strictement interdit sans l'autorisation écrite préalable du Vendeur.
Les designs créés sur demande du client restent la propriété exclusive de Jean-Marc PLECIS, Vendeur. Le client acquiert un droit d'usage strictement personnel et non exclusif sur le design incorporé au produit acheté. Toute reproduction, diffusion, modification du design ou contrefaçon sans l'autorisation écrite préalable du Vendeur est strictement interdite.
L'Acheteur ou le Visiteur s'engage à ne pas :
✷ Reproduire les produits ou les designs imprimés, par quelque moyen que ce soit (photocopie, scan, impression, etc.).
✷ Utiliser les produits ou les designs imprimés à des fins commerciales ou publicitaires.
✷ Modifier les produits ou les designs imprimés de quelque manière que ce soit.
✷ Retirer les mentions légales ou les marques présentes sur les produits.
Le Vendeur se réserve le droit de poursuivre toute atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Le Consommateur est invité à contacter en priorité le Vendeur pour tenter de trouver une solution amiable. À défaut d’accord amiable dans un délai d’un (1) mois suivant la réclamation, le Consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation suivant :
Centre de médiation de la consommation de conciliateurs de justice (CM2C), 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris.
Les démarches des consommateurs se font directement sur le site : cm2c.net.
Le Professionnel a adhéré à une procédure de médiation de la consommation conforme aux dispositions du Code de la consommation.
À défaut d'accord amiable, tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce du Mans pour les professionnels, et en cas de litige avec un consommateur, le tribunal d'instance du lieu de domicile du consommateur sera compétent.
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de commerce du Mans.
Jean-Marc PLECIS, le 06/12/2024
(1) Pour éviter les spams, nous avons ajouté un espace avant et après le symbole @ dans nos adresses email. Veuillez supprimer ces espaces avant d'envoyer votre message.